Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCANE
AGIR INFORMATIQUE

Numéro de dépôt :
92442107
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2002

Présentation de la marque ARCANE

Déposée le 12 novembre 1992 par AGIR INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est AGIR INFORMATIQUE, domicilié(e) Siège: 12 rue Georges Jacquet B.P. 336, 38013 GRENOBLE CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Louis MEUNIER AGIR INFORMATIQUE - France.

La marque ARCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCANE est expirée depuis le 12 novembre 2002.

AGIR INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : AUDIA , HARPE , AGIR RESSOURCES HUMAINES , AGIR CONSEIL , AGIR FORMATION , HELIASTE


AGIR INFORMATIQUE - Siège: 12 rue Georges Jacquet B.P. 336, 38013 GRENOBLE CEDEX 1 - France


Jean Louis MEUNIER AGIR INFORMATIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Logiciel de gestion informatique des services d'archives publiques ou privées basé sur les instruments de recherche